Mentions Légales

Informations éditeur

Entreprise Individuelle - SIRET N° : 795 048 727 000 15 - Code APE : 4791B

SERVICESECOM - Philippe ETES - 2 rue des Thuyas - 1-17 San-Michèle - 33700 Mérignac - France

Tél. : 09 61 45 61 95          Email : contact@servicesecom.fr


Informatique et liberté

En tant qu’utilisateur, vous disposez gratuitement d’un droit d’accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site internet.
Pour cela, vous pouvez adresser un courrier par Email à : contac@servicesecom.fr

Licence de droits et d’usage et copyright :
En application du code français de la propriété et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est formellement interdit de reproduire pour un usage autre que privé, mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données du site www.scomedical.fr sans l’autorisation écrite préalable de la société SERVICESECOM

Les copyrights et droits des visuels du site sont les suivants : SERVICESECOM Philippe ETES

Création de liens : Seul le lien hypertexte s'effectuant vers l'accueil principal du site est autorisé.
L’établissement de ce lien est autorisé aux conditions cumulatives suivantes :
Que le lien apparaisse sous l'appellation suivante : " SERVICESECOM Défibrillateurs Maintenance Formation "
Que le site de la société SERVICESECOM s'ouvre dans une nouvelle fenêtre, ou en remplacement de la fenêtre ouverte.
En aucun cas le site de la société SERVICESECOM ne devra s'ouvrir à partir d'une "frame" ou toute autre dispositif réduisant l'écran : dans tous les cas, les liens directs vers les sources de documentations et pages profilées sont formellement interdits.

Limitation de responsabilité :
SERVICESECOM se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. SERVICESECOM ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas la société SERVICESECOM, ses employés ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site.

Conception & Réalisation : SERVICESECOM - Philippe ETES

Sites Web - Internet : Hébergement : Google

SERVICESECOM   SOLUTIONS TECHNICO-MEDICALES   FRANCE   OUTRE-MER   INTERNATIONAL